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Mentions légales

Article 1

Propriété du site
et direction de la publication

Le nom de domaine www.kaluen.fr est la propriété exclusive de la société Kaluen dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Kaluen
180 rue de Mescadiou
29850 Gouesnou
02 98 02 98 70
SIRET : 797 968 161 00019
RCS : Brest B 797 968 161
N° TVA Intracommunautaire : FR76 797 968 161
Code APE : 4332B
Contact : contact@kaluen.fr
Direction de la publication : Ronan Lesven

Article 2

Informations
sur l'hébergeur

Le site kaluen.fr est hébergé par OVH

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
SIRET : 424 761 419
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Article 3

Création du
site internet

Le site internet kaluen.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d'auteur
et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du directeur de la Publication et propriétaire du site kaluen.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Kaluen (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

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hypertextes

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– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

Article 6

Mise à jour des
mentions légales

Kaluen se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes légales. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

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